Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Grains Oubliés
VIGNOBLES BORIE, EARL

Numéro de dépôt :
3994909
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
Les Grains Oubliés de VIGNOBLES BORIE

Présentation de la marque Les Grains Oubliés

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par VIGNOBLES BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Grains Oubliés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est VIGNOBLES BORIE, EARL domicilié(e) LA FORET - 24500 - SAINTE INNOCENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES BORIE, M. HERVE BORIE domicilié(e) LA FORET - 24500 - SAINTE INNOCENCE - France.

La marque Les Grains Oubliés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grains Oubliés est expirée depuis le 3 avril 2023.

VIGNOBLES BORIE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DES RIVAILLES , Terre d'Innocence , LES HAUTS DE SAINTE INNOCENCE


VIGNOBLES BORIE, EARL - LA FORET - 24500 - SAINTE INNOCENCE - France


VIGNOBLES BORIE, M. HERVE BORIE - LA FORET - 24500 - SAINTE INNOCENCE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.